Article 1 : Préambule
L’hébergeur a la liberté de ne pas recevoir les voyageurs dont la tenue est indécente et négligée, et dont le comportement est bruyant, incorrect, alcoolisé, contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.
Toute personne désireuse de loger à l’hébergement est tenue de faire connaître son identité et celle des personnes qui l’accompagnent.
Article 2 : Check-in / Check-out
Nous accueillons des voyageurs dans nos hébergements avec les horaires suivants via un check-in personnalisé ou une boîte à clé:
– Check-in à partir de 16h jusqu’à 22h
– Check-out jusqu’à 10h
Tout cela du 02 janvier au 30 décembre.
Article 3 : Occupation
Le voyageur ne peut introduire dans la chambre des tierces personnes non connues par l’hébergeur, sauf autorisation de ce dernier. De même, le voyageur ne peut louer un hébergement pour un nombre de personnes supérieur à celui prévu par les règlements en vigueur ou sa réservation. Aucune fête ni soirée ne sont autorisées dans le logement.
Article 4 : Accès
A son arrivée, sauf accord de l’hébergeur, le voyageur ne peut pas exiger d’occuper les lieux avant 16H. La location à la nuit cesse à 10H00 (jusqu’à 12H avec un supplément de + 19€ HT), quelle que soit l’heure d’arrivée du voyageur.
Article 5 : La gestion des clefs
La clef de l’hébergement est une clé physique que le voyageur peut garder sur lui. Il ne doit cependant pas la confier à une personne tierce et elle doit être restituée le jour du départ.
Au moment de son départ, le voyageur doit remettre la clé de l’hébergement en suivant les indications données sur sa messagerie. En cas de perte ou de non retour de la clé à la fin du séjour, cette dernière sera facturée au voyageur à partir de la carte bleue donnée en garantie lors de la réservation ou lors du départ, à hauteur de 10€ ht par exemplaire.
Article 6 : Nuisances et respect du repos des tiers
Le tapage, même diurne, est interdit. Le voyageur causant du désordre ou du scandale sous quelque forme que ce soit, sera invite a quitté l’hébergement immédiatement et sans remboursement. Dans l’intérêt de la tranquillité du voisinage, tout bruit doit cesser entre 22H00 et 8H00. Pour le respect et le repos des autres habitants, veillez à ne pas claquer les portes ni à faire trop de bruit particulièrement entre 22H00 et 8H00. Tout bruit de voisinage lié au comportement d’une personne ou d’un animal sous la responsabilité du voyageyr, pourra amener l’hébergeur à inviter ce dernier à quitter l’hébergement sans qu’il ne soit nécessaire de procéder à des mesures acoustiques, dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité aux tiers (art. R.1334-30 et R; 1334-31 du code de la Santé publique). Tous tapages inappropriés seront signalés à la police le cas échéant.
Un hébergement tel que nous le proposons est un lieu de repos. Tout commerce y est formellement interdit.
Article 7 : Responsabilités
Les enfants sont sous l’entière responsabilité du voyageur.
Il est interdit de les laisser sans surveillance dans l’hébergement.
Tout dommage ou nuisance causé volontairement ou involontairement devra être acquitté par la personne ayant réservé l’hébergement, il en est de même pour les dommages causés par son animal. Nous rappelons que les animaux domestiques ne sont pas admis dans l’appartement.
Article 8 : Interdictions
Pour des raisons de sécurité et pour le respect de chacun, il est formellement interdit de fumer dans tout l’immeuble. Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, fumer dans l’hébergement vous expose à une facturation supplémentaire de 90€ HT. Il est également formellement interdit de démonter les appareils de détection incendie.
Toute remise en service du système de sécurité incendie sera facturée 15€ HT au voyageur.
Article 9 : Utilisation Raisonnée du Chauffage et de l’Eau
Dans un souci de préservation de l’environnement et de maîtrise des ressources énergétiques, nous vous invitons à adopter une utilisation raisonnée du chauffage et de l’eau durant votre séjour.
Chauffage : Nous vous recommandons de maintenir une température intérieure confortable, sans jamais excéder 23°C. Toute demande visant à augmenter le thermostat au-delà de cette température pourrait entraîner une consommation énergétique excessive. En cas d’utilisation abusive (dépassant les 23°C, nous nous réservons le droit de prélever un montant forfaitaire de 5,30 € ttc par jour d’utilisation excessive constatée, sur votre carte bancaire.
Consommation d’eau : Nous vous encourageons également à utiliser l’eau de manière responsable. En cas de consommation excessive constatée via le relevé de compteur, un montant forfaitaire proratisé de 2,62 € ttc par jour pour 4 personnes pourrait être appliqué. Le calcul sera établit proportionnellement au nombre de personnes accueillies sur la période de réservation.
Article 10 : Stationnement
Sauf mention explicite d’une place de stationnement privée réservée à votre location, le parking de votre véhicule, quelqu’en soit la taille, doit se faire sur les places publiques à proximité de l’immeuble. Le stationnement devant la résidence étant réservé aux habitants à l’année.
Article 11 : Immeuble potentiellement placé sous surveillance vidéo (dans les parties communes uniquement)
Pour la sécurité des biens et des personnes, l’immeuble est susceptible d’être placé sous surveillance vidéo à enregistrement. Seuls les cas prévus par loi, autorisent la mise à disposition des images.
Article 12 : Acceptation du règlement et conditions générales de vente
Le règlement intérieur de l’hébergement ainsi que les CGV s’applique à l’ensemble des réservations. Tout séjour entraîne l’acceptation des conditions particulières et du règlement intérieur de l’hébergement. Le non-respect des dispositions ci-dessus entraîne la résiliation immédiate du contrat. En de non respect du règlement intérieur de l’hébergement, le voyageur sera invité à quitter les lieux sans pouvoir exiger aucun remboursement.
Article 13 : Taxe de séjour
La taxe de séjour est incluse dans le prix de la réservation. Elle est en vigueur dans la commune et payable sur place. Montant en vigueur en 2025 : 0,80€ par personne et par nuitée.
Lire les conditions générales de ventes.
EN CAS DE NON RESPECT PAR LE VOYAGEUR D’UNE DE CES CONDITIONS, L’HEBERGEUR SE TROUVERA DANS L’OBLIGATION D’INVITER LE VOYAGEUR A QUITTER LES LIEUX DANS L’INSTANT ET CE, SANS AUCUNE INDEMNITE.
Version de document 22/01/2025
